1. ÉDITION / PUBLICATION DU SITE
SAS Coutarel
ZA le bois du breuil – 35190 SAINT DOMINEUC
Tél. : 02.99.45.23.23
E-mail : devis@agencement-coutarel.com
Raison sociale : COUTAREL
Capital social : 7 638.00 €
RCS : SAINT MALO 433 482 478
N° TVA intracommunautaire : FR 68 433 482 478
Crédits photos : SAS COUTAREL
2. CONCEPTION / RÉALISATION DU SITE
Agencement Coutarel
Zone artisanale Bois du Breil
35190 St Domineuc
RCS SAINT MALO B 433 482 478
Tél. : (+33) 2 99 45 23 23
3. HÉBERGEMENT DU SITE
Agencement Coutarel à partir de la plateforme WORDPRESS
Siège social : Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
4. ARTICLES
Respect de la vie privée et des données personnelles :
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par SAS COUTAREL pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec SAS COUTAREL. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par courrier à l’adresse : ZA LE BOIS DU BREUIL – 35190 SAINT DOMINEUC
Avis relatif à la sécurité :
Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30000 Euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 Euros d’amende.
Les cookies :
Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. En l’occurrence, il s’agit de vous informer si vous naviguez sur ce site avec Internet Explorer 6 pour vous recommander de mettre à jour votre navigateur de manière à faciliter la lecture du site.
Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par SAS COUTAREL.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
Liens vers d’autres sites :
SAS COUTAREL propose sur son site http://www.agencement-coutarel.com des liens vers des sites tiers.
SAS COUTAREL ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.